Le monde des affaires requiert la connaissance de certaines notions et la prise en main de certains outils. Si vous vous engagez dans le business en ligne ou l’e-commerce, vous aurez besoin des notions de base sur la TVA. Il est également nécessaire de maîtriser les outils tels que l’OSS et l’IOSS.
À la découverte des termes TVA, OSS et IOS
Dans le domaine de la vente en ligne, il a longtemps été réfuté la possibilité de prélever la TVA. Mais c’est désormais chose faite. Concrètement, cela représente la part qui sera prélevée et reversée à l’Etat où se trouve le destinataire du bien ou service offert en ligne. Pour déterminer la TVA dans ce cadre, un seuil est fixé et a été harmonisé. On parle alors de TVA intracommunautaire.
Lorsqu’on parle de l’OSS (one Stop Shop), il s’agit d’un système mis en place au sein de l’Union européenne. Ce système sert en réalité de plateforme aux entreprises pour la déclaration de leur TVA. L’OSS vient de l’extension du Mini One Stop Shop qui couvrait juste une partie des opérations en ligne.
L’IOSS (Import One Stop-Shop) quant à elle est le guichet unique à l’importation. C’est l’une des nouvelles réformes qui visent à encadrer la vente en ligne. C’est une plateforme sur laquelle les entreprises ont la possibilité de s’inscrire et d’obtenir un numéro d’immatriculation. Sur cette plateforme, elles peuvent régler tout ce qui concerne le versement de leur TVA. C’est à partir de juillet 2021 que cette réforme a vu le jour et est devenue applicable.
Pourquoi se former à la TVA en e-commerce et au fonctionnement du guichet unique OSS et IOSS ?
Toute entreprise, qu’elle opère physiquement ou à distance, est astreinte à la TVA. Il est donc indispensable de pouvoir l’évaluer et de la prélever efficacement. Si certains services assistent les entreprises lorsque celles-ci se déplacent vers eux, il n’en est pas ainsi pour les entreprises en ligne. Ces dernières restent en grande partie dans l’ignorance du fonctionnement de ce système de fiscalité.
Se faire former revient donc à prendre connaissance des outils qui facilitent le choix du régime de TVA. Il est important de pouvoir transmettre de bonnes informations aux acteurs interagissant avec vous. La déclaration de la TVA est capitale et le guichet unique OSS et IOSS facilite cette tâche d’où l’intérêt d’une telle formation.
Concrètement, le système du guichet unique suppose qu’une entreprise peut, à partir d’un seul État, régler sa TVA, peu importe le pays destinataire. Ledit État devient alors un intermédiaire dans ladite opération et cette formation guichet unique vous permettra de savoir choisir le moment et le type d’intermédiaire.
Par ailleurs, connaître le seuil pour la détermination de la TVA permet de définir s’il faut appliquer la TVA selon le pays d’envoi ou selon le pays de réception. Cela permet également de connaître les démarches à accomplir pour préparer vos produits destinés à être importés dans l’espace UE.
À qui est destinée cette formation ?
E-commerçants, entrepreneurs, en gros, que vous soyez petite, moyenne ou grande entreprise, vous êtes concerné. Étant donné que tout se passe désormais en ligne, il est impératif de mettre à jour les connaissances liées aux nouvelles technologies. La plateforme Eurofiscalis se met ainsi à votre disposition pour une véritable prise en main de votre business sur le plan fiscal.
Désormais, les termes TVA, OSS et IOSS n’auront plus aucun secret pour vous. Grâce à cette plateforme, bénéficiez d’une formation sur mesure et d’un accompagnement personnalisé. Avec une seule journée de formation détaillée, votre commerce en ligne sera mieux protégé de même que vos partenaires et clients.
